Déposée le 20 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ti'quilus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION domicilié(e) Lieudit les Marrons, 2055 Route des Fouillouses - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 435 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque Ti'quilus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS - Lieudit les Marrons, 2055 Route des Fouillouses - 26140 - ALBON - France - SIREN 321435570
MARK & LAW, M. FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396151 - Publication au BOPI 2009-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701234 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20
Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse n°758950 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Publicité, gestion des affaires commerciales distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Edition de livres, de revues montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (vêtements), à l'exception de chaussures et tapis Produits textiles linge de bain y compris serviettes de toilette et habillement Appareils et instruments nautiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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